LES ECRITS VIN
Présentation de la marque LES ECRITS VIN
Déposée le 13 novembre 2002 par Syndicat des Vignerons de Cairanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ECRITS VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES ECRITS VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECRITS VIN est expirée depuis le 13 novembre 2012.
Syndicat des Vignerons de Cairanne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52