Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ECRITS VIN
Syndicat des Vignerons de Cairanne

Numéro de dépôt :
3194836
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2012
LES ECRITS VIN de Syndicat des Vignerons de Cairanne

Présentation de la marque LES ECRITS VIN

Déposée le 13 novembre 2002 par Syndicat des Vignerons de Cairanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ECRITS VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est Syndicat des Vignerons de Cairanne domicilié(e) BP 2,84290 CAIRANNE - 84290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis ALARY Syndicat des Vignerons de Cairanne domicilié(e) BP 2,84290 CAIRANNE - 84290 - France.

La marque LES ECRITS VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECRITS VIN est expirée depuis le 13 novembre 2012.

Syndicat des Vignerons de Cairanne a également déposé les autres marques suivantes : C , LES ECRITS VIN , UN GRAIN D'ELEGANCE


Syndicat des Vignerons de Cairanne - BP 2,84290 CAIRANNE - 84290 - France


Denis ALARY Syndicat des Vignerons de Cairanne - BP 2,84290 CAIRANNE - 84290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Activités culturelles : organisation d'un salon litteraire Conférences, lectures publiques, expositions à buts culturels spectacles, concours